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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOCAMARGUE
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BONGRAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BONGRAN
BIOCAMARGUE, SAS

Numéro de dépôt :
3458776
Date de dépôt :
25/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/10/2026
BONGRAN de BIOCAMARGUE

Présentation de la marque BONGRAN

Déposée le 25 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOCAMARGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BONGRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOCAMARGUE domicilié(e) Route de Port Saint Louis, Mas de la Ville - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 060 815 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS BIOCAMARGUE, Mme LUBRANO DI VAVARIA Audrey domicilié(e) Route de Port Saint Louis, Mas de la Ville - 13200 - ARLES - France.

La marque BONGRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONGRAN arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

BIOCAMARGUE a également déposé les autres marques suivantes : HEUREUSE CAMARGUE


BIOCAMARGUE, SAS - Route de Port Saint Louis, Mas de la Ville - 13200 - ARLES - France - SIREN 520060815


SAS BIOCAMARGUE, Mme LUBRANO DI VAVARIA Audrey - Route de Port Saint Louis, Mas de la Ville - 13200 - ARLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 2 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658815 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2016 n°2624582 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-26

Riz – préparation faites de céréales – pâtisserie – confiserie – biscuiterie – gâteaux – biscottes – sucrerie chocolat.

Aliments pour animaux semences (graines) autres que celle de maïs.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs, spiritueux.